Mentions légales

Mentions LĂ©gales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.friaucourt.fr/, est le site officiel de la commune de Friaucourt.

  • IdentitĂ© : Mairie de Friaucourt

  • Adresse : Place du GĂ©nĂ©ral Leclerc, 80460 Friaucourt

  • TĂ©lĂ©phone : 03 22 30 71 39

  • E-mail : mairie@friaucourt.fr

  • Directeur de la publication : Monsieur Jean-Michel Delrue, en sa qualitĂ© de Maire.

2. HĂ©bergement du site

  • Le site est hĂ©bergĂ© par :

    • Raison sociale : OVH SAS

    • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, présentation, logos, textes, photographies, illustrations) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

ConformĂ©ment au Règlement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD) et Ă  la loi « Informatique et LibertĂ©s », la mairie de Friaucourt s’engage Ă  protĂ©ger la vie privĂ©e de ses usagers.

  • Responsable du traitement : Le Maire de Friaucourt.

  • FinalitĂ© : Les donnĂ©es collectĂ©es via les formulaires de contact sont utilisĂ©es exclusivement pour rĂ©pondre aux demandes des usagers et ne sont jamais cĂ©dĂ©es Ă  des tiers.

  • Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux donnĂ©es vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter la mairie par courrier postal ou par e-mail (mairie@friaucourt.fr).

5. Gestion des cookies

Le site peut utiliser des cookies pour amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur ou rĂ©aliser des statistiques de visite anonymes. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

6. Responsabilité

La mairie de Friaucourt met tout en Ĺ“uvre pour offrir aux utilisateurs des informations vĂ©rifiĂ©es, mais ne saurait ĂŞtre tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilitĂ© des informations ou de la prĂ©sence de virus sur son site. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. La commune de Friaucourt n’exerce aucun contrĂ´le sur le contenu de ces sites tiers et dĂ©cline toute responsabilitĂ© Ă  leur Ă©gard.